Article 12
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Application des prescriptions générales aux travaux particuliers
Résumé Les travaux spécifiés ici suivent les règles du chapitre Ier, sauf si des règles spéciales s'appliquent.
Les prescriptions énoncées au chapitre Ier s'appliquent aux travaux visés dans le présent chapitre, sauf prescriptions spécifiques s'y substituant prévues aux articles suivants.
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