Article 6
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Sécurité des travaux dans l'environnement de lignes aériennes nues
Résumé L'employeur doit empêcher les véhicules et équipements de passer sous les lignes aériennes et s'assurer qu'ils circulent en sécurité à côté, en délimitant les zones interdites.
Lors de l'utilisation d'équipements de travail ou de véhicules routiers et compte tenu de la hauteur de ces engins, s'il existe un risque que les distances de sécurité prévues au tableau A de l'article 2 soient franchies, les travaux sont organisés de telle façon que ces équipements ou véhicules routiers :
- ne circulent pas sous les lignes ;
- évoluent en toute sécurité lorsqu'ils doivent circuler le long d'une ligne.
L'employeur matérialise le périmètre au sein duquel est proscrite la circulation d'équipements de travail ou de véhicules routiers.
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