Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Homologation de la décision relative aux qualifications médicales pour l'utilisation des rayonnements ionisants
Résumé Un arrêté valide les règles pour les médecins utilisant des rayons ionisants et ceux qui coordonnent des activités nucléaires.
La décision n° 2020-DC-0694 de l'autorité de sureté nucléaire du 8 octobre 2020 relative aux qualifications des médecins ou chirurgiens-dentistes qui réalisent des actes utilisant des rayonnements ionisants à des fins médicales ou de recherche impliquant la personne humaine, aux qualifications requises pour être désigné médecin coordonnateur d'une activité nucléaire à des fins médicales ou pour demander une autorisation ou un enregistrement en tant que personne physique, annexée au présent arrêté, est homologuée.
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