Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des informations sur la chaîne alimentaire pour les porcs
Résumé. L'arrêté modifie les règles d'information sur la chaîne alimentaire pour les porcs, en précisant les types d'informations à transmettre et les délais.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 novembre 2012Art. Annexe IV → Version 4
- Arrêté du 14 novembre 2012Art. Annexe IV