Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Remplacement des radeaux pneumatiques par des radeaux de survie gonflables
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Ajout d'une définition et correction de référenceArrêté du 23 novembre 1987Art. 240-2.65 : Emplacements pour radeaux de survie sur les bateaux
→ Version 2 : Modification terminologique des radeaux de sécuritéArrêté du 23 novembre 1987Art. 240-3.16 : Normes des radeaux de survie sur les bateaux de plaisance
→ Version 2 : Modification des caractéristiques des radeaux de survie
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 240-1.02, Art. 240-2.65, Art. 240-3.16, Art. 240-2.41, Art. 240-3.09, Art. 240-3.11, Art. Annexe 240-A.1, Art. Annexe 240-A.3, Art. Annexe 240-A.4, Art. Annexe 240-A.5