Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la définition des engins à sustentation hydropropulsée
Résumé. L'arrêté met à jour la définition des engins à sustentation hydropropulsée et corrige une référence d'article.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 240-1.02 : Définitions des caractéristiques des bateaux de plaisance
→ Version 2 : Ajout d'une définition et correction de référence
→ Version 2 : Ajout d'une définition et correction de référence
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 240-1.02