Art. 1er. - Au titre III (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine) du tarif interministériel des prestations sanitaires, chapitre 1er (Dispositifs médicaux implantables ne comportant aucun dérivé ou tissu d'origine biologique ou n'étant pas issus de tels dérivés), le code 301E01.46 « Cotyle standard » est complété par le code 301E01.466 « Cotyle monobloc mixte comportant une partie interne en alliage métallique non cimenté » ainsi rédigé :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 171 du 26/07/20 0 page 11495 à 11496

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