Article 2
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des habitats naturels et espèces protégés
Résumé Les protections pour les animaux, plantes et habitats naturels de la « Petite montagne du Jura » sont mises à jour.
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Petite montagne du Jura » (zone spéciale de conservation).
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