Arrêté du 5 janvier 2023

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 " Petite montagne du Jura " (zone spéciale de conservation).

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 mai 2009
Art. Annexe

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En vigueur depuis le 18 février 2023

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Mise à jour des types d'habitats et espèces protégés

Résumé. L'article 2 change la liste des habitats et espèces protégés dans un site naturel.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 " Petite montagne du Jura " (zone spéciale de conservation).

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 mai 2009Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 27 mai 2009
Art. Annexe

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En vigueur depuis le samedi 18 février 2023

Source : Légifrance