Article 2
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des habitats naturels et espèces de faune et de flore sauvages
Résumé Une nouvelle liste remplace l'ancienne pour protéger les habitats et les animaux du site Natura 2000 « Reculées de la Haute Seille ».
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Reculées de la Haute Seille » (zone spéciale de conservation).
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