Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des cartes de la zone Natura 2000 « Reculées de la Haute Seille »
Résumé De nouvelles cartes montrent les zones protégées dans certaines communes du Jura.
Les 3 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/50 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Reculées de la Haute Seille » (zone spéciale de conservation) FR4301322. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Jura sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Baume-les-Messieurs, Blois-sur-Seille, Château-Chalon, Hauteroche, Ladoye-sur-Seille, Nevy-sur-Seille.
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