Article 3
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des habitats naturels et espèces sauvages pour le site Natura 2000
Résumé La liste des endroits naturels et des animaux et plantes protégés pour les vallées du Dessoubre, de la Réverotte et du Doubs est mise à jour.
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 7 mai 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées du Dessoubre, de la Réverotte et du Doubs » (zone spéciale de conservation).
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