En vigueur depuis le 18 février 2023
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Désignation des habitats et espèces pour le site Natura 2000 du Lac du Bourget et marais de Chautagne
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 « Lac du Bourget et marais de Chautagne » figure en annexe au présent arrêté.