Arrêté du 5 janvier 2023

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 « Lac du Bourget et marais de Chautagne » figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 18 février 2023

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Désignation des habitats et espèces pour le site Natura 2000 du Lac du Bourget et marais de Chautagne

Résumé. Les endroits et les plantes/animaux qui rendent le Lac du Bourget et les marais de Chautagne spéciaux sont mentionnés dans l'annexe.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 « Lac du Bourget et marais de Chautagne » figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 18 février 2023

Source : Légifrance