Arrêté du 5 janvier 2023

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 octobre 2008
Art. Annexe

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 " Ensemble lac du Bourget-Chautagne-Rhône " (zone spéciale de conservation).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 18 février 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages pour le site Natura 2000 "Ensemble lac du Bourget-Chautagne-Rhône"

Résumé. La liste des habitats et espèces protégés pour le site Natura 2000 "Ensemble lac du Bourget-Chautagne-Rhône" a été mise à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 octobre 2008Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 17 octobre 2008
Art. Annexe

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 " Ensemble lac du Bourget-Chautagne-Rhône " (zone spéciale de conservation).

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 18 février 2023

Source : Légifrance