JORF n°0041 du 17 février 2023

Article 2

Article 2

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Mise à jour de la liste des habitats naturels et espèces protégées pour le site Natura 2000 « Ensemble lac du Bourget-Chautagne-Rhône »

Résumé La liste des animaux et plantes à protéger dans le site « Ensemble lac du Bourget-Chautagne-Rhône » est mise à jour.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 « Ensemble lac du Bourget-Chautagne-Rhône » (zone spéciale de conservation).


Historique des versions

Version 1

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 « Ensemble lac du Bourget-Chautagne-Rhône » (zone spéciale de conservation).