Arrêté du 5 janvier 2023

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 octobre 2008
Art. Annexe

Le site prend le nom de " Forêts alluviales et lônes du Haut Rhône ".
Les 16 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/360 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 " Ensemble lac du Bourget-Chautagne-Rhône " (zone spéciale de conservation) FR8201771. L'espace ainsi délimité s'étend dans les départements de Savoie et de l'Ain sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Anglefort, Balme, Bregnier-Cordon, Brens, Champagneux, Chanaz, Cressin-Rochefort, Culoz, Izieu, Jongieux, Lavours, Lucey, Massignieu-de-Rives, Motz, Murs-et-Gelignieux, Parves-et Nattages, Peyrieu, Ruffieux, Saint-Genix-sur-Guiers, Serrieres-en-Chautagne, Seyssel, Vions, Virignin, Yenne.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 18 février 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement de nom et mise à jour des cartes d'un site Natura 2000

Résumé. Le site Natura 2000 'Ensemble lac du Bourget-Chautagne-Rhône' change de nom pour devenir 'Forêts alluviales et lônes du Haut Rhône' et ses cartes sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 octobre 2008Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 17 octobre 2008
Art. Annexe

Le site prend le nom de " Forêts alluviales et lônes du Haut Rhône ".
Les 16 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/360 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 " Ensemble lac du Bourget-Chautagne-Rhône " (zone spéciale de conservation) FR8201771. L'espace ainsi délimité s'étend dans les départements de Savoie et de l'Ain sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Anglefort, Balme, Bregnier-Cordon, Brens, Champagneux, Chanaz, Cressin-Rochefort, Culoz, Izieu, Jongieux, Lavours, Lucey, Massignieu-de-Rives, Motz, Murs-et-Gelignieux, Parves-et Nattages, Peyrieu, Ruffieux, Saint-Genix-sur-Guiers, Serrieres-en-Chautagne, Seyssel, Vions, Virignin, Yenne.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 18 février 2023

Source : Légifrance