JORF n°0041 du 17 février 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Désignation du site Natura 2000 'Forêts alluviales et lônes du Haut Rhône'

Résumé L'arrêté du 5 janvier 2023 renomme un site naturel et met à jour ses limites.

Le site prend le nom de « Forêts alluviales et lônes du Haut Rhône ».
Les 16 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/360 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 « Ensemble lac du Bourget-Chautagne-Rhône » (zone spéciale de conservation) FR8201771. L'espace ainsi délimité s'étend dans les départements de Savoie et de l'Ain sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Anglefort, Balme, Bregnier-Cordon, Brens, Champagneux, Chanaz, Cressin-Rochefort, Culoz, Izieu, Jongieux, Lavours, Lucey, Massignieu-de-Rives, Motz, Murs-et-Gelignieux, Parves-et Nattages, Peyrieu, Ruffieux, Saint-Genix-sur-Guiers, Serrieres-en-Chautagne, Seyssel, Vions, Virignin, Yenne.


Historique des versions

Version 1

Le site prend le nom de « Forêts alluviales et lônes du Haut Rhône ».

Les 16 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/360 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 « Ensemble lac du Bourget-Chautagne-Rhône » (zone spéciale de conservation) FR8201771. L'espace ainsi délimité s'étend dans les départements de Savoie et de l'Ain sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Anglefort, Balme, Bregnier-Cordon, Brens, Champagneux, Chanaz, Cressin-Rochefort, Culoz, Izieu, Jongieux, Lavours, Lucey, Massignieu-de-Rives, Motz, Murs-et-Gelignieux, Parves-et Nattages, Peyrieu, Ruffieux, Saint-Genix-sur-Guiers, Serrieres-en-Chautagne, Seyssel, Vions, Virignin, Yenne.