JORF n°0041 du 17 février 2023

Article 2

Article 2

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Mise à jour de la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages pour le site Natura 2000 "Les Usses"

Résumé La liste des habitats et espèces protégées pour le site Natura 2000 "Les Usses" a été mise à jour.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Les Usses » (zone spéciale de conservation).


Historique des versions

Version 1

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Les Usses » (zone spéciale de conservation).