Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des panneaux de sécurité routière
Résumé. L'arrêté modifie les panneaux de signalisation routière en ajoutant des nouveaux types et en réorganisant leurs descriptions.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 novembre 1967Art. 5-12 : Panneaux de sécurité routière : rappels importants
→ Version 5 : Modification de la signalisation routièreArrêté du 24 novembre 1967Art. Annexe → Version 18
→ Version 5 : Modification de la signalisation routièreArrêté du 24 novembre 1967Art. Annexe → Version 18
- Arrêté du 24 novembre 1967Art. 5-12, Art. Annexe