Arrêté du 5 janvier 2012

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Par arrêté du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration en date du 5 janvier 2012, sont approuvées les modifications apportées aux statuts (1) et au titre de l'association reconnue d'utilité publique dite « Société de sauvegarde et connaissance des monuments anciens de la Drôme », dont le siège est à Bourg-lès-Valence (Drôme) qui s'intitule désormais « Société de sauvegarde des monuments anciens de la Drôme ».

(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du siège social.

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Changement de nom d'une association drômoise

Résumé. Un arrêté du 5 janvier 2012 change le nom d'une association de sauvegarde des monuments anciens de la Drôme.

Par arrêté du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration en date du 5 janvier 2012, sont approuvées les modifications apportées aux statuts (1) et au titre de l'association reconnue d'utilité publique dite « Société de sauvegarde et connaissance des monuments anciens de la Drôme », dont le siège est à Bourg-lès-Valence (Drôme) qui s'intitule désormais « Société de sauvegarde des monuments anciens de la Drôme ».

(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du siège social.

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