Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Changement de nom d'une association drômoise
Résumé. Un arrêté du 5 janvier 2012 change le nom d'une association de sauvegarde des monuments anciens de la Drôme.
Par arrêté du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration en date du 5 janvier 2012, sont approuvées les modifications apportées aux statuts (1) et au titre de l'association reconnue d'utilité publique dite « Société de sauvegarde et connaissance des monuments anciens de la Drôme », dont le siège est à Bourg-lès-Valence (Drôme) qui s'intitule désormais « Société de sauvegarde des monuments anciens de la Drôme ».
(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du siège social.1 version