Arrêté du 5 janvier 2010

Article 5

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Article 5

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) à échéance du 31 décembre 2009, les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Ray-grass anglais fourrage : Barvento.
Ray-grass d'Italie alternatif : Barinella.
Légumineuses fourragères :
Luzerne : Amelia.
Trèfle violet : Violetta rvp.
Vesce commune de printemps : Apta.
Graminées à gazon :
Agrostide stolonifère : Crenshaw, Southshore.
Fétuque élevée gazon : Guisane, Savoy.
Fétuque rouge demi-traçante : Luciole, Jupiter.
Paturin des prés : Baronie.
Ray-grass anglais gazon : Altitude, Casamance, Douceur, Pickwick, Rivage, Saverne.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2012.

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Radiation de variétés de plantes du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de plantes cultivées en France ne peuvent plus être commercialisées à partir du 1er janvier 2010, mais peuvent encore l'être jusqu'au 30 juin 2012.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) à échéance du 31 décembre 2009, les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Ray-grass anglais fourrage : Barvento.
Ray-grass d'Italie alternatif : Barinella.
Légumineuses fourragères :
Luzerne : Amelia.
Trèfle violet : Violetta rvp.
Vesce commune de printemps : Apta.
Graminées à gazon :
Agrostide stolonifère : Crenshaw, Southshore.
Fétuque élevée gazon : Guisane, Savoy.
Fétuque rouge demi-traçante : Luciole, Jupiter.
Paturin des prés : Baronie.
Ray-grass anglais gazon : Altitude, Casamance, Douceur, Pickwick, Rivage, Saverne.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2012.

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