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Arrêté du 5 janvier 2010

Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés du 28 avril 2008 et du 1er avril 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « plantes fourragères et à gazon »,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection
conservatrice
Graminées fourragères : dactyle fourrage. Bartyle. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
Fétuque élevée fourrage. Délice. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
Ray-grass anglais fourrage. Carvalis. Carneau Frères SA (FR). Carneau Frères SA (FR).
  Massimo. Advanta Seeds BV (NL). DLF Trifolium A/S (DK).
Ray-grass d'Italie non alternatif. Majesty. Euro Grass BV (NL). Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE).
Ray-grass hybride. Bastille. Limagrain Verneuil Holding (FR). DLF Trifolium A/S (DK).
Graminées à gazon : paturin des prés. Zedor. Advanta Seeds BV (NL). DLF Trifolium A/S (DK).
Ray-grass anglais gazon. Barclay II. Barenbrug Holland BV (NL). Barenbrug Holland BV (NL).
  Chardin. DLF Trifolium A/S (DK). DLF Trifolium A/S (DK).
  Monaco. Advanta Seeds BV (NL). DLF Trifolium A/S (DK).

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Article 2

Sont prononcés, à la date du présent arrêté, les changements de dénomination suivants :
ESPÈCE ANCIENNE
dénomination		 NOUVELLE
dénomination
Graminées fourragères :
Ray-grass anglais fourrage.		 Charlène. Charlene.
Est modifié en conséquence l'arrêté du 28 avril 2008 susvisé :
« Article 1er, pour la variété Charlène. »

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Article 3

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Brome cathartique : Luprime.
Dactyle fourrage : Athos, Foly.
Fléole des prés : Barfleo.
Fétuque élevée fourrage : Belfine, Carmine, Fuego, Jordane, Seine, Soni.
Ray-grass anglais fourrage : Bargala, Brital, Carrera, Delphin, Gladio, Herbal, Herbie, Impresario, Kerval, Ohio, Roderick, Tivoli, Ventoux.
Ray-grass d'Italie alternatif : Barspirit, Jivet, Labelle, Libonus, Prompt, Shoot.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Caballo, Domino, Modesto, Prestyl.
Ray-grass hybride : Antal, Fleurial, Sirène.
Légumineuses fourragères :
Lotier : Upstart.
Luzerne : Daisy, Marina, Meldor, Sanditi, Sitel, Vermont.
Sainfoin : Albion.
Trèfle blanc : Alice, Menna, Milton, Tivoli.
Trèfle violet : Diper, Jonas, Karim, Tedi.
Vesce commune d'hiver : Platine, Polca, Safran.
Vesce commune de printemps : Carole, Catarina, Topaze.
Graminées à gazon :
Fétuque élevée gazon : Asterix, Borneo, Tomahawk, Villageoise.
Fétuque ovine : Quatro, Spartan.
Fétuque rouge demi-traçante : Baroyal.
Fétuque rouge gazonnante : Bargreen, Belleaire.
Fétuque rouge traçante : Mystic.
Paturin commun : Sabre.
Paturin des prés : Saskia.
Ray-grass anglais gazon : Ace, Action, Amiral, Barmona, Brio, Caddy, Carnac, Delaware, Faveur, Greenway, Margarita, Orval, Verdi.

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Article 4

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2010, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Fétuque élevée fourrage : Barcarella.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Lusipin.
Légumineuses fourragères :
Luzerne : Medina, Franken neu.

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Article 5

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) à échéance du 31 décembre 2009, les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Ray-grass anglais fourrage : Barvento.
Ray-grass d'Italie alternatif : Barinella.
Légumineuses fourragères :
Luzerne : Amelia.
Trèfle violet : Violetta rvp.
Vesce commune de printemps : Apta.
Graminées à gazon :
Agrostide stolonifère : Crenshaw, Southshore.
Fétuque élevée gazon : Guisane, Savoy.
Fétuque rouge demi-traçante : Luciole, Jupiter.
Paturin des prés : Baronie.
Ray-grass anglais gazon : Altitude, Casamance, Douceur, Pickwick, Rivage, Saverne.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2012.

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Article 6

Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de Ray-grass d'Italie non alternatif cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2009, la variété désignée ci-après : Supertal.

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Article 7

La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 5 janvier 2010.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général adjoint,

J.-L. Angot

Arrêté du 5 janvier 2010
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7