Arrêté du 5 janvier 2006

Article 2

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Article 2

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 vallée de la Loire de Nantes aux Ponts-de-Cé et ses annexes » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées aux préfectures de la Loire-Atlantique, de Maine-et-Loire, à la direction régionale de l'environnement des Pays de la Loire, ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 vallée de la Loire de Nantes aux Ponts-de-Cé et ses annexes » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées aux préfectures de la Loire-Atlantique, de Maine-et-Loire, à la direction régionale de l'environnement des Pays de la Loire, ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.

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