JORF n°9 du 11 janvier 2006

Article 2

Article 2

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natural 2000 baie du Mont-Saint-Michel » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées aux préfectures d'Ille-et-Vilaine, de la Manche, aux directions régionales de l'environnement de Basse-Normandie, de Bretagne, ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.


Historique des versions

Version 1

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natural 2000 baie du Mont-Saint-Michel » figure en annexe au présent arrêté.

Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées aux préfectures d'Ille-et-Vilaine, de la Manche, aux directions régionales de l'environnement de Basse-Normandie, de Bretagne, ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.