Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un arrêté sur les systèmes auditifs
Résumé. Un arrêté prévoit la publication au Journal officiel pour des règles sur les systèmes auditifs.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.