Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 2 de l'arrêté du 15 décembre 2021
Résumé Un article est mis à jour pour ajouter une nouvelle règle et enlever des mentions sur les médecins des hôpitaux.
L'article 2 de l'arrêté du 15 décembre 2021 susvisé est ainsi modifié :
1° Avant la référence : « R. 6152-404 », est insérée la référence «, R. 6152-337, » ;
2° Les mots : « à temps plein et les praticiens des hôpitaux à temps partiel » sont supprimés.
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