JORF n°0031 du 6 février 2022

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des termes relatifs aux praticiens hospitaliers et contractuels

Résumé Les mots utilisés pour parler des médecins à l'hôpital ont été changés pour être plus compréhensibles.

A l'article 1er de l'arrêté du 4 novembre 2016 susvisé, les mots : « à temps plein, praticiens hospitaliers à temps partiel » sont remplacés par les mots : «, praticiens contractuels » et les mots : «, praticiens contractuels » sont supprimés.


Historique des versions

Version 1

A l'article 1er de l'arrêté du 4 novembre 2016 susvisé, les mots : « à temps plein, praticiens hospitaliers à temps partiel » sont remplacés par les mots : «, praticiens contractuels » et les mots : «, praticiens contractuels » sont supprimés.