Arrêté du 5 février 2021

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Puisseguin Saint-Emilion est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-1d2d5602-00ca-4647-86d6-77e59174e42c permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé10 août 2023

Créé le 17 février 2021 · Abrogé le 10 août 2023

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Puisseguin Saint-Emilion est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-1d2d5602-00ca-4647-86d6-77e59174e42c permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 17 février 2021 au mercredi 9 août 2023

Source : Légifrance