Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition des articles 1 et 3 d'un arrêté de 2021
Résumé. Un décret récent a supprimé deux articles d'un décret plus ancien.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 février 2021Art. 1 → Version 1Arrêté du 5 février 2021Art. 3 → Version 1
- Arrêté du 5 février 2021Art. 1, Art. 3