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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'articles du décret de décembre 2011
Résumé. Le décret abroge des articles du décret n°2011-1763 du 2 décembre 2011.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1763 du 2 décembre 2011Art. 1 : Validation du cahier des charges de l'AOC Puisseguin Saint-EmilionDécret n°2011-1763 du 2 décembre 2011Art. 3 : Publication d'un décret et répartition des responsabilités ministériellesDécret n°2011-1763 du 2 décembre 2011Art. Annexe → Version 2
- Décret n°2011-1763 du 2 décembre 2011Art. 1, Art. 3, Art. Annexe