Arrêté du 5 février 2016

Article 23

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Article 23

Tout détenteur s'assure du maintien de l'identification par apposition de marques auriculaires de la manière suivante :

- en cas de perte d'une marque auriculaire ou de perte de lisibilité visuelle d'une marque auriculaire, il la remplace à l'identique dans les trente jours ;
- en cas de perte des deux marques auriculaires ou de perte de lisibilité visuelle des deux marques auriculaires, il fait procéder à la ré-identification par implantation d'un transpondeur injectable conformément à l'article 17 (Procédure de ré-identification des camélidés) du présent arrêté dans les trente jours.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 1 juillet 2016

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Remplacement des marques auriculaires pour camélidés

Résumé. Les détenteurs de camélidés doivent remplacer les marques auriculaires perdues ou illisibles dans les 30 jours, et utiliser un transpondeur en cas de perte des deux marques.

Tout détenteur s'assure du maintien de l'identification par apposition de marques auriculaires de la manière suivante :

- en cas de perte d'une marque auriculaire ou de perte de lisibilité visuelle d'une marque auriculaire, il la remplace à l'identique dans les trente jours ;
- en cas de perte des deux marques auriculaires ou de perte de lisibilité visuelle des deux marques auriculaires, il fait procéder à la ré-identification par implantation d'un transpondeur injectable conformément à l'article 17 (Procédure de ré-identification des camélidés) du présent arrêté dans les trente jours.

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En vigueur depuis le vendredi 1 juillet 2016

Source : Légifrance