Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 avril 2009 > > Art. 3 > >
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JORF n°0050 du 28 février 2015
ARRÊTÉ du 5 février 2015
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 15 avril 2009 modifié par les arrêtés du 17 janvier 2011 et du 18 octobre 2013 portant création de la mention « aïkido, aïkibudo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 avril 2009 > > Art. 4 > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 avril 2009 > > Art. 5 > >
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Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 avril 2009 > > Art. 6 > >
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Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 avril 2009 > > Art. 7 > >
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Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 avril 2009 > > Art. 8 > >
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Article 7
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 5 février 2015.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune