JORF n°0040 du 17 février 2015

Article 11

Article 11

A l'article 1er de l'arrêté modifié :

- du 22 septembre 1999 susvisé, pour la variété Tenor ;
- du 2 septembre 2005 susvisé, pour la variété Kalif ;
- du 17 mars 2006 susvisé, pour la variété Satori ;

dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Momont Hennette et Fils (FR) » sont remplacés par les mots : « SA A.Momont-Hennette et ses Fils (FR) ».


Historique des versions

Version 1

A l'article 1er de l'arrêté modifié :

- du 22 septembre 1999 susvisé, pour la variété Tenor ;

- du 2 septembre 2005 susvisé, pour la variété Kalif ;

- du 17 mars 2006 susvisé, pour la variété Satori ;

dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Momont Hennette et Fils (FR) » sont remplacés par les mots : « SA A.Momont-Hennette et ses Fils (FR) ».