Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE | DÉNOMINATION | OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |------------------------|--------------|----------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Colza oléagineux d'hiver| Acapulco. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Europe (FR). | | | Baraque. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | |Cristiano KWS.| KWS France (FR). | KWS Saat AG (DE). | | | Gaelis. |Monsanto International Sarl (CH). | Monsanto SAS (FR). | | | INV1010. | Bayer Cropscience (BE). | Bayer Cropscience (BE). | | | PT246. |Pioneer Overseas Corporation (US).| Pioneer Génétique SARL (FR). | | | Stefano KWS. | KWS Saat AG (DE). | KWS Saat AG (DE). |

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE |DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |------------------------|------------|----------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Colza oléagineux d'hiver| Asteran. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Europe (FR). | | | PT245. |Pioneer Overseas Corporation (US).| Pioneer Génétique SARL (FR). | | | PT253. |Pioneer Overseas Corporation (US).| Pioneer Génétique SARL (FR). | | |RGT Cezzara.| RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). |

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, de la variété désignée ci-après :

| ESPÈCE |DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |------------------------|------------|--------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Colza oléagineux d'hiver| Kalif. |SARL Adrien Momont et Fils (FR).| SA A.Momont-Hennette et ses Fils (FR). |

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2015 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :

- chou fourrager : Coleor.
- colza oléagineux d'hiver : Aviso, Cooper, Exagone, Exocet.
- moutarde blanche : Ludique.
- moutarde brune : Ficita.
- navette fourragère d'hiver : Buko.
- radis fourrager : Carwoodi.

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2015 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de colza oléagineux d'hiver cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), de la variété désignée ci-après :
Kalif.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2014, les variétés désignées ci-après :

- colza oléagineux d'hiver : Abelia, Anaconda, Andrick, Angelina, Azzor, Bambin, Basillic, Beluga, Bizzon, Cabestan, Canti CS, Ecrin, Edition, ES Alienor, ES Lutece, ES Ocean, Extend, Intense, Kapti CS, Karun, Limone, Monalisa, NK Grandia, Olivert, Quattro, Rendevous, Ricco, Robust, Salomont, Seruga, SH 0501, SH 0502, Sun, Zoom ;
- moutarde blanche : Ogtan.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2017.

Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de Colza oléagineux d'hiver cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2014, la variété désignée ci-après :
Hybrilux.
Cette variété peut être commercialisée jusqu'au 31 décembre 2015.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de Colza oléagineux d'hiver cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2014, les variétés désignées ci-après :
Adenora, Afflux, Anaell, Appolon, Argonaut, Aspian, Atlantic, Chance, Decision, ES Thalassa, ES Themis, Fétiche, Gazzda, Heritage, HSN 3302, Ismer, Kapelli CS, Lancelot, Majestic, NK Molten, Quetzzal, Rezzeda, SY Ardan.

Sont radiées de l'annexe « Association variétales de colza » du Catalogue officiel des espèces et variétés de colza oléagineux d'hiver cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France, à la demande de l'obtenteur, les associations variétales suivantes :
Dream, Ice.

A l'article 1er de l'arrêté du 17 septembre 1998 modifié susvisé, pour la variété Pollen, dans la colonne « Obtenteur(s) et responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Momont Hennette et Fils (FR) » sont remplacés par les mots : « SA A.Momont-Hennette et ses Fils (FR) ».

A l'article 1er de l'arrêté modifié :

- du 22 septembre 1999 susvisé, pour la variété Tenor ;
- du 2 septembre 2005 susvisé, pour la variété Kalif ;
- du 17 mars 2006 susvisé, pour la variété Satori ;

dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Momont Hennette et Fils (FR) » sont remplacés par les mots : « SA A.Momont-Hennette et ses Fils (FR) ».

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.