JORF n°0075 du 29 mars 2013

Article 1

Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 21 janvier 2011 susvisé est modifié comme suit :
I.-Après l'alinéa : « choriste du chœur de l'armée française », insérer l'alinéa suivant : « copiste-arrangeur ».
II.-Après l'alinéa : « scénariste e-learning », insérer l'alinéa suivant : « imprimeur de labeur ».


Historique des versions

Version 1

L'article 1er de l'arrêté du 21 janvier 2011 susvisé est modifié comme suit :

I.-Après l'alinéa : « choriste du chœur de l'armée française », insérer l'alinéa suivant : « copiste-arrangeur ».

II.-Après l'alinéa : « scénariste e-learning », insérer l'alinéa suivant : « imprimeur de labeur ».