En vigueur depuis le 20 décembre 2025
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Modification des cartes de protection Natura 2000 dans le Doubs
Les 19 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/180 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Moyenne Vallée du Doubs » (zone spéciale de conservation) FR4301294. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Doubs sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Adam-lès-Passavant, Baume-les-Dames, Besançon, Chalèze, Champlive, Cusance, Deluz, Esnans, Fontain, Fourbanne, Gennes, Gonsans, Guillon-les-Bains, Hyèvre-Magny, Hyèvre-Paroisse, Laissey, Merey-sous-Montrond, Montfaucon, Morre, Novillars, Ougney-Douvot, Pont-les-Moulins, Roche-lez-Beaupré, Roulans, Saint-Juan, Saône, Silley-Bléfond, Vaire, Vèze, Villers-Saint-Martin.