JORF n°0292 du 16 décembre 2016

Article 1

Article 1

L'Ecole nationale supérieure des mines d'Alès est une école de l'Institut Mines-Télécom. Son nom d'usage est Mines Alès.
Elle contribue aux missions de l'Institut Mines-Télécom définies à l'article 2 du décret du 28 février 2012 susvisé.


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Version 1

L'Ecole nationale supérieure des mines d'Alès est une école de l'Institut Mines-Télécom. Son nom d'usage est Mines Alès.

Elle contribue aux missions de l'Institut Mines-Télécom définies à l'article 2 du décret du 28 février 2012 susvisé.