Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Renforcement des mesures de contrôle pour l'influenza aviaire
Résumé. Les règles de contrôle et de surveillance des exploitations à risque d'influenza aviaire sont renforcées, notamment pour les troupeaux de volailles.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 janvier 2008Art. 6 : Mesures pour contrôler l'influenza aviaire
→ Version 2
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- Arrêté du 18 janvier 2008Art. 6