JORF n°0297 du 23 décembre 2011

Article 1

Article 1

I. ― Au premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 1er juin 2004 modifié, les mots : « technicien(ne) de maintenance des matériels de chantier et de manutention » sont remplacés par les mots : « technicien(ne) de maintenance d'engins et de matériels "travaux publics et manutention” ».
Les dispositions du dernier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 1er juin 2004 sont remplacées par les dispositions suivantes : « Le titre de technicien(ne) de maintenance d'engins et de matériels "travaux publics et manutention” est enregistré pour une durée de trois ans au répertoire national des certifications professionnelles à compter de l'entrée en vigueur du présent arrêté. »
II. ― A l'article 2 de l'arrêté du 1er juin 2004 modifié, les mots : « technicien(ne) de maintenance des matériels de chantier et de manutention » sont remplacés par les mots : « technicien(ne) de maintenance d'engins et de matériels "travaux publics et manutention” ».


Historique des versions

Version 1

I. ― Au premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 1er juin 2004 modifié, les mots : « technicien(ne) de maintenance des matériels de chantier et de manutention » sont remplacés par les mots : « technicien(ne) de maintenance d'engins et de matériels "travaux publics et manutention” ».

Les dispositions du dernier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 1er juin 2004 sont remplacées par les dispositions suivantes : « Le titre de technicien(ne) de maintenance d'engins et de matériels "travaux publics et manutention” est enregistré pour une durée de trois ans au répertoire national des certifications professionnelles à compter de l'entrée en vigueur du présent arrêté. »

II. ― A l'article 2 de l'arrêté du 1er juin 2004 modifié, les mots : « technicien(ne) de maintenance des matériels de chantier et de manutention » sont remplacés par les mots : « technicien(ne) de maintenance d'engins et de matériels "travaux publics et manutention” ».