Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 5 décembre 2008

modifiant l'arrêté du 1er mars 1991 relatif à la nomenclature des opérations de prophylaxie collective intéressant les animaux des espèces bovine, ovine, caprine et porcine telle que prévue à l'article 2 du décret n° 90-1032 du 19 novembre 1990

Abrogé17 février 2010
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles L. 221-11, R. 221-17 à R. 221-20-1 et D. 223-21 ;

Vu l'arrêté du 1er mars 1991 modifié relatif à la nomenclature des opérations de prophylaxie collective intéressant les animaux des espèces bovine, ovine, caprine et porcine telle que prévue à l'article 2 du décret n° 90-1032 du 19 novembre 1990,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des tarifs des actes vétérinaires

Résumé. Les tarifs des actes vétérinaires pour diverses maladies animales sont mis à jour, incluant des visites, prélèvements et vaccinations.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1 mars 1991Art. 4 → Version 4Arrêté du 1 mars 1991Art. 4 bis → Version 2Arrêté du 1 mars 1991Art. 5 → Version 3
- Arrêté du 1 mars 1991
Art. 4, Art. 4 bis, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 7 bis, Art. 8, Art. 8 bis
Annulé17 février 2010

Créé le 11 décembre 2008 · Annulé le 17 février 2010

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 5 décembre 2008.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale adjointe

à la direction générale de l'alimentation,

M. Eloit

Abrogé depuis le mercredi 17 février 2010

En vigueur du jeudi 11 décembre 2008 au mardi 16 février 2010

Arrêté du 5 décembre 2008
Article 1
Article 2