JORF n°0005 du 6 janvier 2008

Article 1

Article 1

Le tableau annexé à l'arrêté du 29 novembre 2001 susvisé fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville est modifié pour le département du Doubs conformément au tableau annexé au présent arrêté.


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Version 1

Le tableau annexé à l'arrêté du 29 novembre 2001 susvisé fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville est modifié pour le département du Doubs conformément au tableau annexé au présent arrêté.