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Arrêté du 5 décembre 2003

Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,

Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;

Vu le décret du 17 juin 2002 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 17 juin 2002 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 12 juillet 2002 portant nomination au cabinet du ministre,

Arrête :

Il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de M. Thierry Vielle en qualité de conseiller au cabinet du ministre.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 5 décembre 2003.

Luc Ferry

Arrêté du 5 décembre 2003
Article 1
Article 2