JORF n°7 du 8 janvier 1995

Département du Doubs

Aibre, Allenjoie, Allondans, Arcey, Bethoncourt, Brognard, Dambenois,
Desandans, Echenans, Gémonval, Grand-Charmont, Issans, Laire, Montbéliard,
Nommay, Raynans, Saint-Julien-lès-Montbéliard, Semondans, Le Vernoy,
Vieux-Charmont.
Le présent arrêté emporte modification du plan d'occupation des sols des communes de Saints-Geosmes (Haute-Marne), Colombier (Haute-Saône),
Châtenois-les-Forges (territoire de Belfort) et de Montbéliard et Bethoncourt (Doubs), conformément aux plans et aux documents d'urbanisme annexés audit arrêté (1).
Il sera procédé, conformément aux dispositions de l'article R. 123-36 du code de l'urbanisme, à la mise à jour des plans d'occupation des sols mentionnés à l'alinéa précédent.

1 version

Historique des versions

Version 1

Département du Doubs

Aibre, Allenjoie, Allondans, Arcey, Bethoncourt, Brognard, Dambenois,

Desandans, Echenans, Gémonval, Grand-Charmont, Issans, Laire, Montbéliard,

Nommay, Raynans, Saint-Julien-lès-Montbéliard, Semondans, Le Vernoy,

Vieux-Charmont.

Le présent arrêté emporte modification du plan d'occupation des sols des communes de Saints-Geosmes (Haute-Marne), Colombier (Haute-Saône),

Châtenois-les-Forges (territoire de Belfort) et de Montbéliard et Bethoncourt (Doubs), conformément aux plans et aux documents d'urbanisme annexés audit arrêté (1).

Il sera procédé, conformément aux dispositions de l'article R. 123-36 du code de l'urbanisme, à la mise à jour des plans d'occupation des sols mentionnés à l'alinéa précédent.