En vigueur depuis le 6 mai 2024
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Remplacement de l'annexe de l'arrêté du 19 mai 2020
L'annexe de l'arrêté du 19 mai 2020 susvisé (Arrêté du 19 mai 2020 sur la sécurité et l'accessibilité dans les établissements de défense) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.