Arrêté du 5 avril 2024

Article 1

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Article 1

L'annexe de l'arrêté du 19 mai 2020 susvisé (Arrêté du 19 mai 2020 sur la sécurité et l'accessibilité dans les établissements de défense) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 6 mai 2024

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Remplacement de l'annexe de l'arrêté du 19 mai 2020

Résumé. Une nouvelle annexe remplace l'ancienne.

L'annexe de l'arrêté du 19 mai 2020 susvisé (Arrêté du 19 mai 2020 sur la sécurité et l'accessibilité dans les établissements de défense) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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