Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Désignation des membres remplaçants au Conseil supérieur de la fonction militaire
Résumé Des élections pour remplacer des membres du conseil militaire auront lieu le 11 juin 2024.
Afin de pourvoir au remplacement des membres du Conseil supérieur de la fonction militaire ayant cessés leurs fonctions, en application des arrêtés du 14 mars 2024 et du 28 mars 2024 susvisés, il sera procédé le 11 juin 2024 aux opérations de désignation du membre remplaçant, par élection parmi les officiers membres du conseil de la fonction militaire de l'armée de terre ayant fait acte de candidature.
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