Abrogé28 décembre 2012
Abrogé par Arrêté du 14 décembre 2012 - art. 3
Créé le 12 mai 2011
Le directeur général de l'Ecole polytechnique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Abrogé par Arrêté du 14 décembre 2012 - art. 3
Créé le 12 mai 2011
Le directeur général de l'Ecole polytechnique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Abrogé depuis le vendredi 28 décembre 2012
Abrogé parArrêté du 14 décembre 2012art. 3
En vigueur du jeudi 12 mai 2011 au jeudi 27 décembre 2012