Arrêté du 5 avril 2011

Article 11

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Article 11

Les correspondances entre les épreuves de l'examen organisé conformément à l'arrêté du 3 août 1995 portant création du brevet des métiers d'art arts et techniques du verre et les épreuves de l'examen organisé conformément au présent arrêté sont précisées en annexe VI au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 24 avril 2011

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Correspondances entre épreuves d'examen pour le brevet des métiers d'art

Résumé. L'article précise les correspondances entre les épreuves de l'examen du brevet des métiers d'art arts et techniques du verre, selon deux arrêtés différents.

Les correspondances entre les épreuves de l'examen organisé conformément à l'arrêté du 3 août 1995 portant création du brevet des métiers d'art arts et techniques du verre et les épreuves de l'examen organisé conformément au présent arrêté sont précisées en annexe VI au présent arrêté.

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Source : Légifrance