En vigueur depuis le 24 avril 2011
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Correspondances entre épreuves d'examen pour le brevet des métiers d'art
Les correspondances entre les épreuves de l'examen organisé conformément à l'arrêté du 3 août 1995 portant création du brevet des métiers d'art arts et techniques du verre et les épreuves de l'examen organisé conformément au présent arrêté sont précisées en annexe VI au présent arrêté.