JORF n°105 du 4 mai 1995

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 5 avril 1995, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne:
Pour représenter les collectivités territoriales, au titre du département de la Lozère, en qualité de membre suppléant:
M. Denicourt (Charles), en remplacement de M. Blanc (Henri);
Pour représenter les usagers, au titre des industries d'extraction de granulats, en qualité de membre titulaire:
M. Azimont (Michel), en remplacement de M. Ferre (Michel).

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Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 5 avril 1995, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne:

Pour représenter les collectivités territoriales, au titre du département de la Lozère, en qualité de membre suppléant:

M. Denicourt (Charles), en remplacement de M. Blanc (Henri);

Pour représenter les usagers, au titre des industries d'extraction de granulats, en qualité de membre titulaire:

M. Azimont (Michel), en remplacement de M. Ferre (Michel).