JORF n°105 du 4 mai 1995

Arrêté du 5 avril 1995

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 5 avril 1995, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne:
Pour représenter les collectivités territoriales, au titre du département de la Lozère, en qualité de membre suppléant:
M. Denicourt (Charles), en remplacement de M. Blanc (Henri);
Pour représenter les usagers, au titre des industries d'extraction de granulats, en qualité de membre titulaire:
M. Azimont (Michel), en remplacement de M. Ferre (Michel).

M. CHARLES DENICOURT,AU COMITE DE BASSIN D'ADOUR-GARONNE EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT,EN REMPLACEMENT DE M. HENRI BLANC.

M. MICHEL AZIMONT,MEMBRE TITULAIRE EN REMPLACEMENT DE M. MICHEL FERRE.