JORF n°91 du 18 avril 1990

Art. 1er. - Les dispositions de l'alinéa 2 de l'article 1er de l'arrêté du 17 janvier 1990 susvisé sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes:
Après les mots <<huit personnalités="" compétentes="">>, ajouter les mots <<deux représentants="" des="" personnels="" de="" conservation,="" recherche="" et="" documentation="" exerçant="" leurs="" activités="" au="" laboratoire="" sur="" les="" monuments="" historiques="" choisis="" par="" pairs="">>.

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Art. 1er. - Les dispositions de l'alinéa 2 de l'article 1er de l'arrêté du 17 janvier 1990 susvisé sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes:

Après les mots <<huit personnalités compétentes>>, ajouter les mots <<deux représentants des personnels de conservation, de recherche et de documentation exerçant leurs activités au laboratoire de recherche sur les monuments historiques choisis par leurs pairs>>.