Arrête:
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JORF n°91 du 18 avril 1990
Arrêté du 5 avril 1990
Le ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire,
Vu le décret no 88-823 du 18 juillet 1988 relatif aux attributions du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire;
Vu l'arrêté du 16 janvier 1987 relatif à l'institution du conseil scientifique du laboratoire de recherche sur les monuments historiques,
modifié par l'arrêté du 17 janvier 1990;
Vu l'arrêté du 2 février 1981 portant organisation de la direction du patrimoine, modifié par les arrêtés des 16 novembre 1984, 14 novembre 1985,
19 février 1988 et 21 février 1989;
Vu l'arrêté du 17 janvier 1990 relatif à l'organisation de la recherche au ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire;
Sur proposition du directeur du patrimoine,
Art. 1er. - Les dispositions de l'alinéa 2 de l'article 1er de l'arrêté du 17 janvier 1990 susvisé sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes:
Après les mots <<huit personnalités="" compétentes="">>, ajouter les mots <<deux représentants="" des="" personnels="" de="" conservation,="" recherche="" et="" documentation="" exerçant="" leurs="" activités="" au="" laboratoire="" sur="" les="" monuments="" historiques="" choisis="" par="" pairs="">>.
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Art. 2. - Le directeur du patrimoine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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REMPLACE L'AL. 2 DE L'ART. 1 DE L'ARRETE DU 16-01-1987 (NON PUBLIE): AJOUT DE "DEUX REPRESENTANTS DES PERSONNELS DE CONSERVATION,DE RECHERCHE ET DE DOCUMENTATION".
Fait à Paris, le 5 avril 1990.
JACK LANG