Arrêté du 5 août 2026

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Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 10 « Neurostimulateur du nerf vague gauche », dans la rubrique « Société LIVANOVA SAS (Livanova) », dans la nomenclature du code 3402756 relatif système de stimulation du nerf vague gauche ASPIRE SR 106 :
a) Le paragraphe « DESCRIPTION » est remplacée comme suit :
« DESCRIPTION
« Le générateur d'impulsions est un dispositif implantable multi-programmable qui transmet des signaux électriques au nerf vague gauche.
« Le générateur ASPIRE SR 106 est compatible avec les électrodes modèles 302, 303 ou 304. »
b) La date de fin de prise en charge est portée au 1er avril 2030.

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Description et prolongation de la prise en charge du neurostimulateur ASPIRE SR 106

Résumé. Un dispositif médical appelé ASPIRE SR 106, qui envoie des signaux électriques au nerf vague gauche, est décrit et sa prise en charge par l'assurance maladie est prolongée jusqu'en 2030.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 10 « Neurostimulateur du nerf vague gauche », dans la rubrique « Société LIVANOVA SAS (Livanova) », dans la nomenclature du code 3402756 relatif système de stimulation du nerf vague gauche ASPIRE SR 106 :
a) Le paragraphe « DESCRIPTION » est remplacée comme suit :
« DESCRIPTION
« Le générateur d'impulsions est un dispositif implantable multi-programmable qui transmet des signaux électriques au nerf vague gauche.
« Le générateur ASPIRE SR 106 est compatible avec les électrodes modèles 302, 303 ou 304. »
b) La date de fin de prise en charge est portée au 1er avril 2030.

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